Règlement de base de l'Ost Berrichon

Ce règlement est un condensé des règles militaires de l'ost du Berry.
Ce document permet aux recrues de se familiariser avec les règles en vigueur dans l'ost.
Les lois complètes de l'ost du Berry sont retranscrites à l'Académie militaire.

Règlement de l'armée du Berry


Article 0: Appartenance Politique et/ou Religieuse.

Cette enceinte regroupe des militaires de tous horizons politiques et / ou religieux, qui n'ont qu'un seul et unique but : la défense du territoire.
Ainsi, les signatures sur ce forum sont imposées (uniforme commun à toute la caserne), et il est formellement interdit de faire de la propagande voire de discourir sur la politique dans cette enceinte (il y a tant d'autres lieux pour çelà !).
[Shaïgan le 30 octobre 1455]

Article 1: Secret militaire

Les soldats, sous officiers et officiers sont tenus au respect de la discrétion et du secret.
A ce titre, aucune information en provenance de leur régiment de rattachement ne doit filtrer au dehors, y compris dans un autre régiment de cette même garnison.

Article 2: Hiérarchie

Les soldats, sous officiers et officiers sont tenus au respect et à l'obéissance à leur hiérarchie.

Article 2 bis:

Quelque soit la période (paix, guerre ou état martial), les soldats, sous officiers et officiers doivent répondre sous 24h à une éventuelle injonction (par courrier RR = dans le jeu) de leur supérieur hiérarchique.

Article 3: Statut Opérationnel

Les soldats, sous officiers et officiers sont tenus de prendre connaissance du manuel du soldat (dans le peloton d'instruction) dès leur affectation au régiment auquel ils appartiennent.
Ils sont encouragés à répondre aux différents questionnaires pour vérifier leurs aptitudes au combat, et monter en grade s'ils satisfont aux exigences.

Article 3 bis: Indisponibilités

Les soldats, sous officiers et officiers sont tenus d'informer leurs supérieurs hiérarchiques de tout changement concernant leur statut opérationnel.

a) Absences ponctuelles, indisponibilités temporaires

Les responsables de bataillon, sous officiers et officiers doivent obligatoirement signaler leurs absences en cas de conflit déclaré, lorsque l'état martial est décrété ou si celles ci excèdent 48h.
Ceci afin de ne pas entraver d'éventuelles manoeuvres ou procédures d'alerte.
Les formulaires d'indisponibilité sont à renseigner dans l'OGAB.

b) Permissions / Réserve

Les soldats, sous officiers et officiers peuvent demander une permission au capitaine de leur régiment et passer réservistes avec l'accord de ce dernier.
Si elle est acceptée la permission doit être renseignée dans l'OGAB.

Note: Les réservistes ne jouissent pas des même droits que les titulaires d'un bataillon (grade opérationnel, rémunération...etc...).


Article 4: Démissions / Radiations

Tout soldat, sous officier ou officier pourra à tout moment quitter l'armée du Berry, à sa demande ou par décision de sa hiérarchie.

Article 4 bis: Radiation

A chaque échelon de la hiérarchie, il peut être décidé, après enquête, qu’un militaire subalterne doive être révoqué pour diverses raisons :
- il ne remplit plus les conditions pour faire partie de l’Armée.
- il a fait preuve d’insubordination, par actes ou manquement au règlement (il pourra par ailleurs être traduit devant la juridiction civile ou militaire pour ces faits).
Dès l’instruction du dossier, La hiérarchie prendra alors les mesures qui s’imposent : suppression des laissez-passer, mises à jour des listes, en attendant jugement selon le cas.

Cette décision devra être avalisée par le Conseil des Officiers dans les plus brefs délais.

Article 4 ter: Démission

A tout moment (sauf en pleine opération, le fait serait considéré comme désertion par la cour martiale et passible de la peine de mort), n’importe quel militaire peut démissionner de l’armée.

Il devra, pour ce faire, en informer son capitaine de régiment, sans être obligé de justifier sa demande.
La hiérarchie prendra alors les mesures qui s’imposent :
- suppression des laissez-passer
- mises à jour des listes
- étude et paiement d’une éventuelle prime pour services rendus au Duché pour les plus méritants.


Article 5: Période de calme

En période de paix, les soldats, sous officiers et officiers n'ont pas d'obligation de présence ni de participation à la vie de la caserne et peuvent vaquer à leurs occupations, mais sont tout de même tenus de venir quotidiennement à la caserne pour vérifier la couleur des fanions d'alerte.
Ceux qui le désirent peuvent suivre les exercices (RP et HRP) de formation au combat et au déplacement coordonné.


Article 6: Etat martial / Mobilisation

Lorsque l'état martial est décrété, les soldats sous officiers et officiers doivent se rendre disponible sous 24h et venir à la caserne se mettre aux ordres de leur supérieur hiérarchique direct, toutes affaires (RP) cessantes.

Aricle 6 bis: Etat de guerre / Déclaration de guerre

Lorsqu'un conflit éclate et pendant toute la durée de celui ci les soldats, sous officiers et officiers doivent se rendre quotidiennement à la caserne y prendre leurs ordres.
Il ne devront entreprendre une activité journalière que sur permission officielle (écrite dans la feuille d'ordre) de leur supérieur hiérarchique direct.

Article 7: Sanctions

Tous manquements à ce règlement sera passible de la cour martiale et/ou d'une comparution devant la justice civile du duché.
Le manquement à ces obligations en temps de guerre ou en période de mobilisation est circonstance aggravante, sera taxé de haute trahison et pourra être jugé comme tel.